Conditions d'Utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web de Fresh Purse École de Langues (ci-après "le Site"), vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Description du service

Fresh Purse École de Langues fournit des services d'enseignement de l'anglais et du français, incluant :

• Cours collectifs et particuliers
• Formations spécialisées
• Évaluations de niveau
• Préparation aux examens officiels
• Ressources pédagogiques en ligne

3. Inscription et compte utilisateur

3.1 Création de compte

Pour accéder à certains services, vous devrez peut-être créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes.

3.2 Responsabilité du compte

Vous êtes responsable de :

• La confidentialité de vos identifiants de connexion
• Toutes les activités qui se déroulent sous votre compte
• Nous notifier immédiatement de toute utilisation non autorisée

4. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à :

• Utiliser le site de manière légale et éthique
• Respecter les droits d'autrui
• Ne pas perturber le fonctionnement du site
• Fournir des informations exactes
• Respecter nos professeurs et autres étudiants

4.1 Utilisations interdites

Il est interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales
• Transmettre du contenu nuisible ou offensant
• Tenter d'accéder à des zones restreintes
• Copier ou distribuer notre contenu sans autorisation
• Perturber les cours ou harceler d'autres utilisateurs

5. Inscription aux cours

5.1 Processus d'inscription

L'inscription aux cours nécessite :

• Remplir le formulaire d'inscription
• Effectuer une évaluation de niveau
• Payer les frais de cours applicables
• Accepter le règlement intérieur

5.2 Paiement

Les frais de cours doivent être payés selon les modalités convenues. En cas de retard de paiement, nous nous réservons le droit de suspendre l'accès aux cours.

6. Annulation et remboursement

6.1 Annulation par l'étudiant

• Annulation plus de 7 jours avant le début : remboursement intégral
• Annulation 3-7 jours avant : remboursement à 50%
• Annulation moins de 3 jours avant : aucun remboursement

6.2 Annulation par l'école

Si nous devons annuler un cours, nous vous proposerons :

• Un report vers une autre session
• Un remboursement intégral
• Un cours de remplacement équivalent

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, matériel pédagogique) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à Fresh Purse École ou à ses partenaires.

7.1 Licence d'utilisation

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et non transférable pour :

• Accéder au contenu du site pour un usage personnel
• Utiliser le matériel pédagogique dans le cadre de vos cours

8. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi :

• Nous ne garantissons pas que le site sera exempt d'erreurs
• Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects
• Notre responsabilité est limitée au montant payé pour nos services
• Nous ne sommes pas responsables des contenus de sites tiers

9. Règlement des conflits

9.1 Médiation

En cas de litige, nous encourageons d'abord une résolution amiable par médiation.

9.2 Juridiction

Tout litige non résolu sera soumis aux tribunaux compétents de Lyon, France.

10. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront :

• Publiées sur cette page
• Notifiées aux utilisateurs actifs par email
• Effectives 30 jours après publication

11. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de :

• Violation de ces conditions
• Comportement inapproprié
• Non-paiement des frais
• Utilisation frauduleuse

12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation :